Urbanisme-Baie-Mahault.fr: Actualité

A Propos

Ce site Internet est édité par la Mairie de Baie-Mahault pour promouvoir l'information et le dialogue autour des projets d'urbanisme de la Municipalité.
Mairie de Baie-Mahault 97122 Baie-Mahault Guadeloupe - Tél. : 0590 265 960
Site Internet hébergé par : Six Apart Europe 48 rue de la Bienfaisance 75008 Paris
Ecrire à l'animateur du blog : [email protected]

Charte d'utilisation du site

Les textes et photos proposés sur ce site sont la propriété de la Municipalité de Baie-Mahault ou de ses partenaires. Ils sont protégés par un copyright. Pour toute reprise partielle ou totale du contenu du site, une demande préalable est obligatoire.
Modération des commentaires : En conformité avec la loi, seront supprimés les commentaires qui: contreviennent aux bonnes mœurs, à l’ordre public, aux lois et réglementations en vigueur, aux droits d’autrui ; contiennent des propos à caractère diffamatoire, violents ou incitant à la violence, injurieux, obscènes, offensants, discriminatoires, racistes ou xénophobes, pornographiques ou illégaux ; font mention d’activités illégales sous toutes leurs formes.
Les commentaires sont lus par un modérateur, et ne sont validés pour publication (dans un délai maximum de 2 jours ouvrés) qu'après vérification de leur bonne conformité avec la présente charte.

01 juin 2009

1. Dossier de modification du POS :

ZAC de Houëlbourg III : transformation d'une portion de voie en aire de stationnement privée
- Rapport de présentation Téléchargement ZAC Houelbourg3 - Modif-RdePresentation
- Documents graphiques Téléchargement ZAC Houelbourg3 - Modif-docs-graphiques

2. Dossier de révision simplifié du POS Téléchargement Rev simple POS BM

PV examen conjoint des personnes publiques associées Téléchargement PV Rev Simple POS BM

Urbanisme-Baie-Mahault.fr