Urbanisme-Baie-Mahault.fr: Dossier d'enquête publique relative au POS de Baie-Mahault

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Dossier d'enquête publique relative au POS

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01 juin 2009

Dossier d'enquête publique relative au POS de Baie-Mahault

1. Dossier de modification du POS :

extension de la zone UX
- Rapport de présentation Téléchargement Modif POS BM 2

ZAC de Houëlbourg III : transformation d'une portion de voie en aire de stationnement privée
- Rapport de présentation Téléchargement ZAC Houelbourg3 - Modif-RdePresentation
- Documents graphiques Téléchargement ZAC Houelbourg3 - Modif-docs-graphiques

ZAC de Houëlbourg Sud : transformation du secteur ZE en secteur ZA
- Rapport de présentation Téléchargement ZAC Houelbourg Sud-Modif-RdePresentation
- Documents graphiques Téléchargement ZAC Houelbourg Sud-docs-graphiques
- Tableau des superficies par secteurs Téléchargement ZAC Houelbourg Sud-Modif-TdesSuperficies

2. Dossier de révision simplifié du POS Téléchargement Rev simple POS BM

PV examen conjoint des personnes publiques associées Téléchargement PV Rev Simple POS BM

Rédigé à 06:28 dans Actualité | Lien permanent

Balises: Baie-Mahault, guadeloupe, POS, urbanisme, zac de Houelbourg

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