SOMMAIRE
PLAN D’OCCUPATION DES SOLS DE
LA COMMUNE DE
BAIE-MAHAULT
REGLEMENT
CONSOLIDE DU POS
TITRE I. DISPOSITIONS GENERALES
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Article
I. Champ d’action territorial du plan
Article
II. Portée respective du règlement à
l’égard d’autres législations relatives
à l’occupation du sol
Article
III. Division du territoire communal en zones et emplacements réservés
Article
IV. Adaptations mineures
TITRE II. DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES
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Chapitre
I. Dispositions applicables à la zone
UA
Chapitre II. Dispositions applicables à la zone UB
Chapitre III.
Dispositions applicables à la zone UC
Chapitre IV.
Dispositions applicables à la zone UD
Chapitre V.
Dispositions applicables à la zone UE
Chapitre
VI. Dispositions applicables à la zone UF
Chapitre
VII. Dispositions applicables à la zone UP
Chapitre
VIII. Dispositions applicables à la zone
UX
Chapitre
IX. Dispositions applicables à la zone UY
TITRE III. DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES
NATURELLES
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Chapitre
I. Dispositions applicables à la zone
I NA
Chapitre II. Dispositions applicables à la zone II NA
Chapitre III.
Dispositions applicables aux secteurs II NA
(II NAA-II NAB-II NAC-II NAD-II NAE-II NAH) 88
Chapitre
IV. Dispositions applicables au secteur
II NAX
Chapitre V.
Dispositions applicables à la zone III
NA
Chapitre
VI. Dispositions applicables à la zone NB
Chapitre
VII. Dispositions applicables à la zone I NC
Chapitre
VIII. Dispositions applicables à la zone
II NC
Chapitre
IX. Dispositions applicables à la zone I ND
Chapitre
X. Dispositions applicables à la zone
II ND
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